Ces conditions régissent utilisation site velorixantera.sbs et services architecture sémantique fournis. En accédant site, vous acceptez ces termes intégralement.

24 avril 2026

Acceptation Conditions

Utilisation de notre site et services constitue acceptation complète de ces conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser site ni services proposés. Votre accès continu implique consentement modifications ultérieures.

Définitions

Termes utilisés dans présentes conditions ont significations suivantes contextuellement.

• Services désigne prestations architecture sémantique incluant recherche mots-clés, clustering thématique, analyse intention et conseil stratégique SEO fournis professionnellement.
• Client désigne toute personne physique ou morale utilisant site ou souscrivant services architecture sémantique proposés commercialement.
• Contenu désigne textes, images, données et informations publiés sur site velorixantera.sbs propriété intellectuelle protégée légalement.
• Données personnelles désigne informations identifiant directement ou indirectement utilisateur collectées conformément politique confidentialité applicable strictement.

Utilisation Services

Services fournis exclusivement à fins professionnelles légitimes conformément législation applicable. Vous vous engagez à utiliser services uniquement manière autorisée respectant droits propriété intellectuelle et réglementations sectorielles pertinentes.

Éligibilité

Services destinés professionnels et entreprises. Utilisateurs doivent avoir capacité juridique contracter. Mineurs doivent obtenir autorisation représentant légal avant utilisation site ou services.

Nous réservons droit refuser services sans justification.

Responsabilités Utilisateur

En utilisant site et services, vous acceptez responsabilités suivantes importantes.

• Fournir informations exactes et complètes lors demandes contact ou souscription services pour traitement efficace requêtes.
• Maintenir confidentialité identifiants accès éventuels et informer immédiatement toute utilisation non autorisée suspectée.
• Respecter droits propriété intellectuelle et ne pas reproduire, distribuer ou exploiter contenu site commercialement sans autorisation écrite.
• Utiliser services conformément législations applicables et ne pas engager activités illégales ou nuisibles via plateforme.

Utilisations Interdites

Utilisations suivantes site et services sont strictement interdites.

• Tentatives accès non autorisé à systèmes, réseaux ou données via hacking, usurpation identité ou méthodes malveillantes.
• Transmission virus, malwares ou codes malveillants susceptibles endommager fonctionnement site ou systèmes connectés.
• Utilisation robots, scrapers ou outils automatisés pour extraire contenu sans autorisation explicite préalable écrite.
• Publication contenu diffamatoire, offensant, discriminatoire ou violant droits tiers quelconques légalement protégés.
• Utilisation services pour activités concurrentes directes ou reverse engineering méthodologies propriétaires sans accord contractuel.

Propriété Intellectuelle

Tout contenu site incluant textes, graphiques, logos, méthodologies et outils reste propriété exclusive Velorixantera. Reproduction, distribution ou exploitation commerciale interdite sans autorisation écrite préalable. Marques commerciales mentionnées appartiennent propriétaires respectifs.

Contenu Utilisateur

Contenu soumis via formulaires ou communications reste votre propriété. Toutefois, vous accordez licence non exclusive utiliser ces informations pour fourniture services et amélioration continue offre.

Confidentialité et Protection Données

Collecte et traitement données personnelles régis par politique confidentialité conforme RGPD européen. En utilisant services, vous consentez pratiques décrites dans politique accessible via lien dédié ci-dessous. Consultez document pour détails complets. Politique Confidentialité

Avertissement Responsabilité Services

Services fournis tels quels sans garanties expresses ou implicites quelconques.

Limitation Responsabilité Contractuelle

Dans limites légales autorisées, Velorixantera ne sera responsable dommages indirects, consécutifs ou punitifs résultant utilisation ou impossibilité utiliser services, même si possibilité tels dommages signalée préalablement.

Indemnisation

Vous acceptez indemniser Velorixantera contre réclamations tiers résultant utilisation services violation présentes conditions ou législations applicables incluant frais juridiques raisonnables encourus défense.

Résolution Litiges Applicable

Procédures suivantes s'appliquent en cas différend contractuel survenant.

Droit Applicable et Juridiction

Présentes conditions régies par droit français exclusivement. Tribunaux français compétents pour litiges relatifs interprétation ou exécution présentes conditions sauf dispositions ordre public contraires.

Résiliation

Nous réservons droit suspendre ou résilier accès services immédiatement sans préavis en cas violation conditions générales ou comportement jugé inapproprié nuisant réputation ou opérations commerciales.

Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions périodiquement. Modifications substantielles seront notifiées via site avec date effet. Utilisation continue après modifications constitue acceptation nouvelles conditions intégralement.

Divisibilité

Si disposition quelconque jugée invalide ou inapplicable, dispositions restantes conserveront pleine validité et effet juridique sans altération substance accord global.

Accord Intégral

Présentes conditions constituent accord intégral entre parties concernant objet et remplacent accords antérieurs écrits ou oraux relatifs même sujet contractuellement.

Contact Questions Légales

Questions concernant présentes conditions? Contactez service juridique pour clarifications nécessaires.